La Nomenclature Combinée 2026

La Nomenclature Combinée (NC) est la nomenclature tarifaire et statistique de l'Union européenne. Elle reprend les positions et sous-positions du Système harmonisé (SH) et y ajoute des subdivisions communautaires.

SECTION I
ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU RÈGNE ANIMAL
CHAPITRE 1
ANIMAUX VIVANTS
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CHAPITRE 2
VIANDES ET ABATS COMESTIBLES
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CHAPITRE 3
POISSONS ET CRUSTACÉS, MOLLUSQUES ET AUTRES INVERTÉBRÉS AQUATIQUES
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CHAPITRE 4
LAIT ET PRODUITS DE LA LAITERIE; ŒUFS D'OISEAUX; MIEL NATUREL; PRODUITS COMESTIBLES D'ORIGINE ANIMALE, NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS
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CHAPITRE 5
AUTRES PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE, NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS
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SECTION II
PRODUITS DU RÈGNE VÉGÉTAL
CHAPITRE 6
PLANTES VIVANTES ET PRODUITS DE LA FLORICULTURE
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CHAPITRE 7
LÉGUMES, PLANTES, RACINES ET TUBERCULES ALIMENTAIRES
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CHAPITRE 8
FRUITS COMESTIBLES; ÉCORCES D'AGRUMES OU DE MELONS
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CHAPITRE 9
CAFÉ, THÉ, MATÉ ET ÉPICES
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CHAPITRE 10
CÉRÉALES
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CHAPITRE 11
PRODUITS DE LA MINOTERIE; MALT; AMIDONS ET FÉCULES; INULINE; GLUTEN DE FROMENT
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CHAPITRE 12
GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX; GRAINES, SEMENCES ET FRUITS DIVERS; PLANTES INDUSTRIELLES OU MÉDICINALES; PAILLES ET FOURRAGES
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CHAPITRE 13
GOMMES, RÉSINES ET AUTRES SUCS ET EXTRAITS VÉGÉTAUX
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CHAPITRE 14
MATIÈRES À TRESSER ET AUTRES PRODUITS D'ORIGINE VÉGÉTALE, NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS
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SECTION III
GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VÉGÉTALES OU D’ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ELABORÉES; CIRES D’ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE
CHAPITRE 15
GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VÉGÉTALES OU D’ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ÉLABORÉES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE
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SECTION IV
PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCÉDANES DE TABAC FABRIQUÉS; PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINÉS A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS, CONTENANT DE LA NICOTINE DESTINÉS A L’ABSORPTION DE LA NICOTINE DANS LE CORPS HUMAIN
CHAPITRE 16
PRÉPARATIONS DE VIANDE, DE POISSONS, DE CRUSTACÉS, DE MOLLUSQUES, D’AUTRES INVERTÉBRÉS AQUATIQUES OU D’INSECTES
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CHAPITRE 17
SUCRES ET SUCRERIES
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CHAPITRE 18
CACAO ET SES PRÉPARATIONS
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CHAPITRE 19
PRÉPARATIONS À BASE DE CÉRÉALES, DE FARINES, D'AMIDONS, DE FÉCULES OU DE LAIT; PÂTISSERIES
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CHAPITRE 20
PRÉPARATIONS DE LÉGUMES, DE FRUITS OU D'AUTRES PARTIES DE PLANTES
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CHAPITRE 21
PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES DIVERSES
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CHAPITRE 22
BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES
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CHAPITRE 23
RÉSIDUS ET DÉCHETS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; ALIMENTS PRÉPARÉS POUR ANIMAUX
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CHAPITRE 24
TABACS ET SUCCÉDANÉS DE TABAC FABRIQUÉS; PRODUITS, CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINÉS A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS CONTENANT DE LA NICOTINE DESTINÉS A L’ABSORPTION DE LA NICOTINE DANS LE CORPS HUMAIN
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SECTION V
PRODUITS MINÉRAUX
CHAPITRE 25
SEL; SOUFRE; TERRES ET PIERRES; PLÂTRES, CHAUX ET CIMENTS
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CHAPITRE 26
MINERAIS, SCORIES ET CENDRES
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CHAPITRE 27
COMBUSTIBLES MINÉRAUX, HUILES MINÉRALES ET PRODUITS DE LEUR DISTILLATION; MATIÈRES BITUMINEUSES; CIRES MINÉRALES
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SECTION VI
PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES
CHAPITRE 28
PRODUITS CHIMIQUES INORGANIQUES; COMPOSÉS INORGANIQUES OU ORGANIQUES DE MÉTAUX PRÉCIEUX, D'ÉLÉMENTS RADIOACTIFS, DE MÉTAUX DES TERRES RARES OU D'ISOTOPES
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CHAPITRE 29
PRODUITS CHIMIQUES ORGANIQUES
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CHAPITRE 30
PRODUITS PHARMACEUTIQUES
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CHAPITRE 31
ENGRAIS
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CHAPITRE 32
EXTRAITS TANNANTS OU TINCTORIAUX; TANINS ET LEURS DÉRIVÉS; PIGMENTS ET AUTRES MATIÈRES COLORANTES; PEINTURES ET VERNIS; MASTICS; ENCRES
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CHAPITRE 33
HUILES ESSENTIELLES ET RÉSINOÏDES; PRODUITS DE PARFUMERIE OU DE TOILETTE PRÉPARÉS ET PRÉPARATIONS COSMÉTIQUES
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CHAPITRE 34
SAVONS, AGENTS DE SURFACE ORGANIQUES, PRÉPARATIONS POUR LESSIVES, PRÉPARATIONS LUBRIFIANTES, CIRES ARTIFICIELLES, CIRES PRÉPARÉES, PRODUITS D'ENTRETIEN, BOUGIES ET ARTICLES SIMILAIRES, PÂTES À MODELER, «CIRES POUR L'ART DENTAIRE» ET COMPOSITIONS POUR L'ART DENTAIRE À BASE DE PLÂTRE
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CHAPITRE 35
MATIÈRES ALBUMINOÏDES; PRODUITS À BASE D'AMIDONS OU DE FÉCULES MODIFIÉS; COLLES; ENZYMES
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CHAPITRE 36
POUDRES ET EXPLOSIFS; ARTICLES DE PYROTECHNIE; ALLUMETTES; ALLIAGES PYROPHORIQUES; MATIÈRES INFLAMMABLES
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CHAPITRE 37
PRODUITS PHOTOGRAPHIQUES OU CINÉMATOGRAPHIQUES
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CHAPITRE 38
PRODUITS DIVERS DES INDUSTRIES CHIMIQUES
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SECTION VII
MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC
CHAPITRE 39
MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES
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CHAPITRE 40
CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC
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SECTION VIII
PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS À MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX
CHAPITRE 41
PEAUX (AUTRES QUE LES PELLETERIES) ET CUIRS
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CHAPITRE 42
OUVRAGES EN CUIR; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS À MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX
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CHAPITRE 43
PELLETERIES ET FOURRURES; PELLETERIES FACTICES
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SECTION IX
BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS; LIÈGE ET OUVRAGES EN LIÈGE; OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE
CHAPITRE 44
BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS
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CHAPITRE 45
LIÈGE ET OUVRAGES EN LIÈGE
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CHAPITRE 46
OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE
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SECTION X
PÂTES DE BOIS OU D'AUTRES MATIÈRES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON À RECYCLER (DÉCHETS ET REBUTS); PAPIER ET SES APPLICATIONS
CHAPITRE 47
PÂTES DE BOIS OU D'AUTRES MATIÈRES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON À RECYCLER (DÉCHETS ET REBUTS)
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CHAPITRE 48
PAPIERS ET CARTONS; OUVRAGES EN PÂTE DE CELLULOSE, EN PAPIER OU EN CARTON
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CHAPITRE 49
PRODUITS DE L'ÉDITION, DE LA PRESSE OU DES AUTRES INDUSTRIES GRAPHIQUES; TEXTES MANUSCRITS OU DACTYLOGRAPHIÉS ET PLANS
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SECTION XI
MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES
CHAPITRE 50
SOIE
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CHAPITRE 51
LAINE, POILS FINS OU GROSSIERS; FILS ET TISSUS DE CRIN
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CHAPITRE 52
COTON
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CHAPITRE 53
AUTRES FIBRES TEXTILES VÉGÉTALES; FILS DE PAPIER ET TISSUS DE FILS DE PAPIER
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CHAPITRE 54
FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS; lames et formes similaires en matières textiles synthétiques ou artificielles
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CHAPITRE 55
FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES DISCONTINUES
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CHAPITRE 56
OUATES, FEUTRES ET NONTISSÉS; FILS SPÉCIAUX; FICELLES, CORDES ET CORDAGES; ARTICLES DE CORDERIE
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CHAPITRE 57
TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL EN MATIÈRES TEXTILES
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CHAPITRE 58
TISSUS SPÉCIAUX; SURFACES TEXTILES TOUFFETÉES; DENTELLES; TAPISSERIES; PASSEMENTERIES; BRODERIES
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CHAPITRE 59
TISSUS IMPRÉGNÉS, ENDUITS, RECOUVERTS OU STRATIFIÉS; ARTICLES TECHNIQUES EN MATIÈRES TEXTILES
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CHAPITRE 60
ÉTOFFES DE BONNETERIE
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CHAPITRE 61
VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE
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CHAPITRE 62
VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE
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CHAPITRE 63
AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNÉS; ASSORTIMENTS; FRIPERIE ET CHIFFONS
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SECTION XII
CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRÊTÉES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX
CHAPITRE 64
CHAUSSURES, GUÊTRES ET ARTICLES ANALOGUES; PARTIES DE CES OBJETS
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CHAPITRE 65
COIFFURES ET PARTIES DE COIFFURES
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CHAPITRE 66
PARAPLUIES, OMBRELLES, PARASOLS, CANNES, CANNES-SIÈGES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES
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CHAPITRE 67
PLUMES ET DUVET APPRÊTÉS ET ARTICLES EN PLUMES OU EN DUVET; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX
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SECTION XIII
OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES; PRODUITS CÉRAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE
CHAPITRE 68
OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES
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CHAPITRE 69
PRODUITS CÉRAMIQUES
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CHAPITRE 70
VERRE ET OUVRAGES EN VERRE
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SECTION XIV
PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, MÉTAUX PRÉCIEUX, PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES
CHAPITRE 71
PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, MÉTAUX PRÉCIEUX, PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES
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SECTION XV
MÉTAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES MÉTAUX
CHAPITRE 72
FONTE, FER ET ACIER
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CHAPITRE 73
OUVRAGES EN FONTE, FER OU ACIER
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CHAPITRE 74
CUIVRE ET OUVRAGES EN CUIVRE
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CHAPITRE 75
NICKEL ET OUVRAGES EN NICKEL
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CHAPITRE 76
ALUMINIUM ET OUVRAGES EN ALUMINIUM
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CHAPITRE 78
PLOMB ET OUVRAGES EN PLOMB
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CHAPITRE 79
ZINC ET OUVRAGES EN ZINC
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CHAPITRE 80
ÉTAIN ET OUVRAGES EN ÉTAIN
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CHAPITRE 81
AUTRES MÉTAUX COMMUNS; CERMETS; OUVRAGES EN CES MATIÈRES
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CHAPITRE 82
OUTILS ET OUTILLAGE, ARTICLES DE COUTELLERIE ET COUVERTS DE TABLE, EN MÉTAUX COMMUNS; PARTIES DE CES ARTICLES, EN MÉTAUX COMMUNS
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CHAPITRE 83
OUVRAGES DIVERS EN MÉTAUX COMMUNS
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SECTION XVI
MACHINES ET APPAREILS, MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS
CHAPITRE 84
RÉACTEURS NUCLÉAIRES, CHAUDIÈRES, MACHINES, APPAREILS ET ENGINS MÉCANIQUES; PARTIES DE CES MACHINES OU APPAREILS
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CHAPITRE 85
MACHINES, APPAREILS ET MATÉRIELS ÉLECTRIQUES ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS
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SECTION XVII
MATÉRIEL DE TRANSPORT
CHAPITRE 86
VÉHICULES ET MATÉRIEL POUR VOIES FERRÉES OU SIMILAIRES ET LEURS PARTIES; APPAREILS MÉCANIQUES (Y COMPRIS ÉLECTROMÉCANIQUES) DE SIGNALISATION POUR VOIES DE COMMUNICATIONS
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CHAPITRE 87
VOITURES AUTOMOBILES, TRACTEURS, CYCLES ET AUTRES VÉHICULES TERRESTRES, LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
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CHAPITRE 88
NAVIGATION AÉRIENNE OU SPATIALE
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CHAPITRE 89
NAVIGATION MARITIME OU FLUVIALE
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SECTION XVIII
INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINÉMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE PRÉCISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MÉDICO-CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS
CHAPITRE 90
INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINÉMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE PRÉCISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MÉDICO-CHIRURGICAUX; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS
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CHAPITRE 91
HORLOGERIE
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CHAPITRE 92
INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS
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SECTION XIX
ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
CHAPITRE 93
ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
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SECTION XX
MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS
CHAPITRE 94
MEUBLES; MOBILIER MÉDICO-CHIRURGICAL; ARTICLES DE LITERIE ET SIMILAIRES; LUMINAIRES ET APPAREILS D'ÉCLAIRAGE NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS; LAMPES-RÉCLAMES, ENSEIGNES LUMINEUSES, PLAQUES INDICATRICES LUMINEUSES ET ARTICLES SIMILAIRES; CONSTRUCTIONS PRÉFABRIQUÉES
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CHAPITRE 95
JOUETS, JEUX, ARTICLES POUR DIVERTISSEMENTS OU POUR SPORTS; LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
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CHAPITRE 96
OUVRAGES DIVERS
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SECTION XXI
OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITÉ
CHAPITRE 97
OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITÉ
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CHAPITRE 98
ENSEMBLES INDUSTRIELS
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