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CHAPITRE 91

HORLOGERIE

91.01 Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux
Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps
à affichage mécanique seulement
9101 11 00
(
p/st
)
autres
9101 19 00
(
p/st
)
autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps
à remontage automatique
9101 21 00
(
p/st
)
autres
9101 29 00
(
p/st
)
autres
fonctionnant électriquement
9101 91 00
(
p/st
)
autres
9101 99 00
(
p/st
)
91.02 Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du no 9101
Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps
à affichage mécanique seulement
9102 11 00
(
p/st
)
à affichage optoélectronique seulement
9102 12 00
(
p/st
)
autres
9102 19 00
(
p/st
)
autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps
à remontage automatique
9102 21 00
(
p/st
)
autres
9102 29 00
(
p/st
)
autres
fonctionnant électriquement
9102 91 00
(
p/st
)
autres
9102 99 00
(
p/st
)
91.03 Réveils et pendulettes, à mouvement de montre
fonctionnant électriquement
9103 10 00
(
p/st
)
autres
9103 90 00
(
p/st
)
91.04 Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules
Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules
9104 00 00
(
p/st
)
91.05 Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre
Réveils
fonctionnant électriquement
9105 11 00
(
p/st
)
autres
9105 19 00
(
p/st
)
Pendules et horloges, murales
fonctionnant électriquement
9105 21 00
(
p/st
)
autres
9105 29 00
(
p/st
)
autres
fonctionnant électriquement
9105 91 00
(
p/st
)
autres
9105 99 00
(
p/st
)
91.06 Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple)
Horloges de pointage; horodateurs et horocompteurs
9106 10 00
(
p/st
)
autres
9106 90 00
(
p/st
)
91.07 Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone
Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone
9107 00 00
(
p/st
)
91.08 Mouvements de montres, complets et assemblés
fonctionnant électriquement
à affichage mécanique seulement ou avec un dispositif qui permette d'incorporer un affichage mécanique
9108 11 00
(
p/st
)
à affichage optoélectronique seulement
9108 12 00
(
p/st
)
autres
9108 19 00
(
p/st
)
à remontage automatique
9108 20 00
(
p/st
)
autres
9108 90 00
(
p/st
)
91.09 Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres
fonctionnant électriquement
9109 10 00
(
p/st
)
autres
9109 90 00
(
p/st
)
91.10 Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d'horlogerie
de montres
Mouvements complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons)
à balancier-spiral
9110 11 10
(
p/st
)
autres
9110 11 90
(
p/st
)
Mouvements incomplets, assemblés
9110 12 00
Ébauches
9110 19 00
autres
9110 90 00
91.11 Boîtes de montres des nos 9101 ou 9102 et leurs parties
Boîtes en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux
9111 10 00
(
p/st
)
Boîtes en métaux communs, même dorés ou argentés
9111 20 00
(
p/st
)
autres boîtes
9111 80 00
(
p/st
)
Parties
9111 90 00
91.12 Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties
Cages et cabinets
9112 20 00
(
p/st
)
Parties
9112 90 00
91.13 Bracelets de montres et leurs parties
en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux
en métaux précieux
9113 10 10
en plaqués ou doublés de métaux précieux
9113 10 90
en métaux communs, même dorés ou argentés
9113 20 00
autres
9113 90 00
91.14 Autres fournitures d'horlogerie
Cadrans
9114 30 00
Platines et ponts
9114 40 00
autres
Ressorts, y compris les spiraux
9114 90 10
autres
9114 90 90