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CHAPITRE 44

BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS

44.01 Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires
Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires
de conifères
4401 11 00
autres que de conifères
4401 12 00
Bois en plaquettes ou en particules
de conifères
4401 21 00
autres que de conifères
d’eucalyptus (Eucalyptus spp.)
4401 22 10
autres
4401 22 90
Sciures, déchets et débris de bois, agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires
granulés de bois
4401 31 00
briquettes de bois
4401 32 00
autres
4401 39 00
Sciures, déchets et débris de bois, non agglomérés
sciures
4401 41 00
autres
Écorces
4401 49 20
Déchets de production, débris, chutes et résidus
4401 49 30
autres
4401 49 90
44.02 Charbon de bois (y compris le charbon de coques ou de noix), même aggloméré
de bambou
4402 10 00
de coques ou de noix
4402 20 00
autres
4402 90 00
44.03 Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris
traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation
de conifères
4403 11 00
(
m3
)
autres que de conifères
4403 12 00
(
m3
)
autres, de conifères
de pin (Pinus spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm
Grumes de sciage
4403 21 10
(
m3
)
autres
4403 21 90
(
m3
)
de pin (Pinus spp.), autres
4403 22 00
(
m3
)
de sapin (Abies spp.) et d’épicéa (Picea spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm
Grumes de sciage
4403 23 10
(
m3
)
autres
4403 23 90
(
m3
)
de sapin (Abies spp.) et d’épicéa (Picea spp.), autres
4403 24 00
(
m3
)
autres, dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm
Grumes de sciage
4403 25 10
(
m3
)
autres
4403 25 90
(
m3
)
autres
4403 26 00
(
m3
)
autres, de bois tropicaux
Dark red meranti, light red meranti et meranti bakau
4403 41 00
(
m3
)
Teak
4403 42 00
(
m3
)
autres
Acajou d'Afrique, iroko et sapelli
4403 49 10
(
m3
)
Okoumé et sipo
4403 49 35
(
m3
)
autres
4403 49 85
(
m3
)
autres
de chêne (Quercus spp.)
Grumes de sciage
4403 91 10
(
m3
)
autres
4403 91 90
(
m3
)
de hêtre (Fagus spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm
Grumes de sciage
4403 93 10
(
m3
)
autres
4403 93 90
(
m3
)
de hêtre (Fagus spp.), autres
4403 94 00
(
m3
)
de bouleau (Betula spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm
Grumes de sciage
4403 95 10
(
m3
)
autres
4403 95 90
(
m3
)
de bouleau (Betula spp.), autres
4403 96 00
(
m3
)
de peuplier (Populus spp.)
4403 97 00
(
m3
)
d’eucalyptus (Eucalyptus spp.)
4403 98 00
(
m3
)
autres
4403 99 00
(
m3
)
44.04 Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement; bois simplement dégrossis ou arrondis, mais non tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires; bois en éclisses, lames, rubans et similaires
de conifères
4404 10 00
autres que de conifères
4404 20 00
44.05 Laine (paille) de bois; farine de bois
Laine (paille) de bois; farine de bois
4405 00 00
44.06 Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires
non imprégnées
de conifères
4406 11 00
(
m3
)
autres que de conifères
4406 12 00
(
m3
)
autres
de conifères
4406 91 00
(
m3
)
autres que de conifères
4406 92 00
(
m3
)
44.07 Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm
de conifères
de pin (Pinus spp.)
collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
4407 11 10
(
m3
)
rabotés
4407 11 20
(
m3
)
autres
4407 11 90
(
m3
)
de sapin (Abies spp.) et d’épicéa (Picea spp.)
collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
4407 12 10
(
m3
)
rabotés
4407 12 20
(
m3
)
autres
4407 12 90
(
m3
)
de E-P-S (épicéa (Picea spp.), pin (Pinus spp.) et sapin (Abies spp.))
4407 13 00
(
m3
)
de Hem-fir (hemlock de l’Ouest (Tsuga heterophylla) et sapin (Abies spp.))
4407 14 00
(
m3
)
autres
collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
4407 19 10
(
m3
)
rabotés
4407 19 20
(
m3
)
autres
4407 19 90
(
m3
)
de bois tropicaux
Mahogany (Swietenia spp.)
poncés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
4407 21 10
(
m3
)
autres
rabotés
4407 21 91
(
m3
)
autres
4407 21 99
(
m3
)
Virola, imbuia et balsa
poncés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
4407 22 10
(
m3
)
autres
rabotés
4407 22 91
(
m3
)
autres
4407 22 99
(
m3
)
Teak
poncés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
4407 23 10
(
m3
)
rabotés
4407 23 20
(
m3
)
autres
4407 23 90
(
m3
)
Dark red meranti, light red meranti et meranti bakau
collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
4407 25 10
(
m3
)
autres
rabotés
4407 25 30
(
m3
)
poncés
4407 25 50
(
m3
)
autres
4407 25 90
(
m3
)
White lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti et alan
collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
4407 26 10
(
m3
)
autres
rabotés
4407 26 30
(
m3
)
poncés
4407 26 50
(
m3
)
autres
4407 26 90
(
m3
)
Sapelli
poncés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
4407 27 10
(
m3
)
autres
rabotés
4407 27 91
(
m3
)
autres
4407 27 99
(
m3
)
Iroko
poncés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
4407 28 10
(
m3
)
autres
rabotés
4407 28 91
(
m3
)
autres
4407 28 99
(
m3
)
autres
Abura, acajou d'Afrique, afrormosia, ako, andiroba, aningré, avodiré, azobé, balau, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, dibétou, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ilomba, ipé, jaboty, jelutong, jequitiba, jongkong, kapur, kempas, keruing, kosipo, kotibé, koto, limba, louro, maçaranduba, makoré, mandioqueira, mansonia, mengkulang, merawan, merbau, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, obeche, okoumé, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre de Guatemala, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, pau Amarelo, pau marfim, pulai, punah, quaruba, ramin, saqui-saqui, sepetir, sipo, sucupira, suren, tauari, tiama, tola
collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
4407 29 15
(
m3
)
autres
Palissandre de Para, palissandre de Rio et palissandre de Rose, rabotés
4407 29 20
(
m3
)
autres
rabotés
4407 29 83
(
m3
)
poncés
4407 29 85
(
m3
)
autres
4407 29 95
(
m3
)
autres bois tropicaux
rabotés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
4407 29 96
(
m3
)
autres
poncés
4407 29 97
(
m3
)
autres
4407 29 98
(
m3
)
autres
de chêne (Quercus spp.)
poncés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
4407 91 15
(
m3
)
autres
rabotés
Lames et frises pour parquets, non assemblées
4407 91 31
(
m2
)
autres
4407 91 39
(
m3
)
autres
4407 91 90
(
m3
)
de hêtre (Fagus spp.)
4407 92 00
(
m3
)
d'érable (Acer spp.)
rabotés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
4407 93 10
(
m3
)
autres
poncés
4407 93 91
(
m3
)
autres
4407 93 99
(
m3
)
de cerisier (Prunus spp.)
rabotés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
4407 94 10
(
m3
)
autres
poncés
4407 94 91
(
m3
)
autres
4407 94 99
(
m3
)
de frêne (Fraxinus spp.)
rabotés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
4407 95 10
(
m3
)
autres
poncés
4407 95 91
(
m3
)
autres
4407 95 99
(
m3
)
de bouleau (Betula spp.)
rabotés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
4407 96 10
(
m3
)
autres
poncés
4407 96 91
(
m3
)
autres
4407 96 99
(
m3
)
de peuplier (Populus spp.)
rabotés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
4407 97 10
(
m3
)
autres
poncés
4407 97 91
(
m3
)
autres
4407 97 99
(
m3
)
autres
rabotés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
4407 99 27
(
m3
)
autres
poncés
4407 99 40
(
m3
)
autres
4407 99 90
(
m3
)
44.08 Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d'une épaisseur n'excédant pas 6 mm
de conifères
rabotés; poncés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
4408 10 15
(
m3
)
autres
Planchettes destinées à la fabrication de crayons
4408 10 91
(
m3
)
autres
4408 10 98
(
m3
)
de bois tropicaux
Dark red meranti, light red meranti et meranti bakau
collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
4408 31 11
(
m3
)
autres
rabotés
4408 31 21
(
m3
)
poncés
4408 31 25
(
m3
)
autres
4408 31 30
(
m3
)
autres
Acajou d'Afrique, limba, mahogany (Swietenia spp.), obéché, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, sapelli, sipo, virola et white lauan
poncés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
4408 39 15
(
m3
)
autres
rabotés
4408 39 21
(
m3
)
autres
4408 39 30
(
m3
)
autres
rabotés; poncés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
4408 39 55
(
m3
)
autres
Planchettes destinées à la fabrication de crayons
4408 39 70
(
m3
)
autres
d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm
4408 39 85
(
m3
)
d'une épaisseur excédant 1 mm
4408 39 95
(
m3
)
autres
rabotés; poncés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
4408 90 15
(
m3
)
autres
Planchettes destinées à la fabrication de crayons
4408 90 35
(
m3
)
autres
d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm
4408 90 85
(
m3
)
d'une épaisseur excédant 1 mm
4408 90 95
(
m3
)
44.09 Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout
de conifères
Baguettes et moulures en bois, pour cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires
4409 10 11
(
m
)
autres
4409 10 18
autres que de conifères
en bambou
4409 21 00
de bois tropicaux
4409 22 00
autres
Baguettes et moulures en bois, pour cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires
4409 29 10
(
m
)
autres
Lames et frises pour parquets, non assemblées
4409 29 91
(
m2
)
autres
4409 29 99
44.10 Panneaux de particules, panneaux dits "oriented strand board" (OSB) et panneaux similaires (par exemple "waferboards"), en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérés avec des résines ou d'autres liants organiques
en bois
Panneaux de particules
bruts ou simplement poncés (panneaux bruts)
4410 11 10
(
m3
)
recouverts en surface de papier imprégné de mélamine
4410 11 30
(
m3
)
recouverts en surface de plaques ou de feuilles décoratives stratifiées en matière plastique
4410 11 50
(
m3
)
autres
4410 11 90
(
m3
)
Panneaux dits "oriented strand board" (OSB)
bruts ou simplement poncés (panneaux bruts)
4410 12 10
(
m3
)
autres
4410 12 90
(
m3
)
autres
4410 19 00
(
m3
)
autres
4410 90 00
(
m3
)
44.11 Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques
Panneaux de fibres à densité moyenne dits "MDF"
d'une épaisseur n'excédant pas 5 mm
non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface (panneaux bruts)
4411 12 10
(
m3
)
autres
d'une masse volumique excédant 0,8 g/cm³ (HDF)
4411 12 92
(
m3
)
d'une masse volumique n'excédant pas 0,8 g/cm³
4411 12 94
(
m3
)
d'une épaisseur excédant 5 mm mais n'excédant pas 9 mm
non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface (panneaux bruts)
4411 13 10
(
m3
)
autres
d'une masse volumique excédant 0,8 g/cm³ (HDF)
Revêtements de sol stratifiés
4411 13 91
(
m3
)
autres
4411 13 93
(
m3
)
d'une masse volumique n'excédant pas 0,8 g/cm³
4411 13 94
(
m3
)
d'une épaisseur excédant 9 mm
non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface (panneaux bruts)
4411 14 10
(
m3
)
autres
d'une masse volumique excédant 0,8 g/cm³ (HDF)
Revêtements de sol stratifiés
4411 14 91
(
m3
)
autres
4411 14 93
(
m3
)
d'une masse volumique excédant 0,5 g/cm3 mais n'excédant pas 0,8 g/cm3
4411 14 95
(
m3
)
d'une masse volumique n'excédant pas 0,5 g/cm³
4411 14 97
(
m3
)
autres
d'une masse volumique excédant 0,8 g/cm3
non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface (panneaux bruts)
4411 92 10
(
m3
)
autres
4411 92 90
(
m3
)
d'une masse volumique excédant 0,5 g/cm3 mais n'excédant pas 0,8 g/cm3
4411 93 00
(
m3
)
d'une masse volumique n'excédant pas 0,5 g/cm3
non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface (panneaux bruts)
4411 94 10
(
m3
)
autres
4411 94 90
(
m3
)
44.12 Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires
en bambou
4412 10 00
(
m3
)
autres bois contre-plaqués, constitués exclusivement de feuilles de bois (autres que bambou) dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm
ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux
en acajou d'Afrique, dark red meranti, light red meranti, limba, mahogany (Swietenia spp.), obeche, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, sapelli, sipo, virola ou white lauan
4412 31 10
(
m3
)
autres
4412 31 90
(
m3
)
autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autre que de conifères, des espèces aulne (Alnus spp.), frêne (Fraxinus spp.), hêtre (Fagus spp.), bouleau (Betulaspp.), cerisier (Prunus spp.), châtaignier (Castanea spp.), orme (Ulmus spp.), eucalyptus (Eucalyptus spp.), caryer (Carya spp.), marronnier (Aesculus spp.), tilleul (Tilia spp.), érable (Acer spp.), chêne (Quercus spp.), platane (Platanus spp.), peuplier (Populus spp.), robinier (Robinia spp.), tulipier (Liriodendron spp.) ou noyer (Juglans spp.)
ayant au moins un pli extérieur en bouleau (Betula spp.)
4412 33 10
(
m3
)
sans pli extérieur en bouleau, mais ayant au moins un pli extérieur en peuplier (Populus spp.)
4412 33 20
(
m3
)
sans pli extérieur en peuplier (Populus spp.), mais ayant au moins un pli extérieur en eucalyptus (Eucalyptus spp.)
4412 33 30
(
m3
)
autres
4412 33 90
(
m3
)
autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autre que de conifères non dénommés dans le no 441233
4412 34 00
(
m3
)
autres, ayant les deux plis extérieurs en bois de conifères
4412 39 00
(
m3
)
Bois de placage stratifié (lamibois (LVL))
ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux
ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères
4412 41 91
(
m3
)
autres
4412 41 99
(
m3
)
autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères
4412 42 00
(
m3
)
autres, ayant les deux plis extérieurs en bois de conifères
4412 49 00
(
m3
)
à âme panneautée, lattée ou lamellée
ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux
ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères
4412 51 10
(
m3
)
autres
4412 51 90
(
m3
)
autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères
4412 52 00
(
m3
)
autres, ayant les deux plis extérieurs en bois de conifères
4412 59 00
(
m3
)
autres
ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux
contenant au moins un panneau de particules
4412 91 10
(
m3
)
autres
ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères
4412 91 91
(
m3
)
autres
4412 91 99
(
m3
)
autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères
contenant au moins un panneau de particules
4412 92 10
(
m3
)
autres
4412 92 90
(
m3
)
autres, ayant les deux plis extérieurs de bois de conifères
contenant au moins un panneau de particules
4412 99 10
(
m3
)
autres
4412 99 90
(
m3
)
44.13 Bois dits "densifiés", en blocs, planches, lames ou profilés
Bois dits "densifiés", en blocs, planches, lames ou profilés
4413 00 00
(
m3
)
44.14 Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires
en bois tropicaux
en bois tropicaux visés à la note complémentaire 2 du présent chapitre
4414 10 10
autres
4414 10 90
autres
4414 90 00
44.15 Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois; tambours (tourets) pour câbles, en bois; palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement, en bois; rehausses de palettes en bois
Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires; tambours (tourets) pour câbles
Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires
4415 10 10
Tambours (tourets) pour câbles
4415 10 90
Palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement; rehausses de palettes
Palettes simples; rehausses de palettes
4415 20 20
(
p/st
)
autres
4415 20 90
44.16 Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains
Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains
4416 00 00
44.17 Outils, montures et manches d'outils, montures de brosses, manches de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois
Outils, montures et manches d'outils, montures de brosses, manches de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois
4417 00 00
44.18 Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux (shingles et shakes), en bois
Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles
en bois tropicaux
4418 11 00
(
p/st
)
autres
de conifères
4418 19 50
(
p/st
)
autres
4418 19 90
(
p/st
)
Portes et leurs cadres, chambranles et seuils
en bois tropicaux
en bois tropicaux visés à la note complémentaire 2 du présent chapitre
4418 21 10
(
p/st
)
autres
4418 21 90
(
p/st
)
autres
de conifères
4418 29 50
(
p/st
)
autres
4418 29 80
(
p/st
)
Poteaux et poutres autres que les produits des nos 441881 à 441889
4418 30 00
Coffrages pour le bétonnage
4418 40 00
Bardeaux (shingles et shakes)
4418 50 00
Panneaux assemblés pour revêtement de sol
en bambou ou ayant au moins la couche supérieure en bambou
pour sols mosaïques
4418 73 10
(
m2
)
autres
4418 73 90
(
m2
)
autres, pour sols mosaïques
4418 74 00
(
m2
)
autres, multicouches
4418 75 00
(
m2
)
autres
4418 79 00
(
m2
)
Bois d’ingénierie structural
Bois lamellé-collé (BLC)
4418 81 00
Bois lamellé croisé (CLT ou X-lam)
4418 82 00
Poutres en I
4418 83 00
autres
4418 89 00
autres
en bambou
4418 91 00
panneaux cellulaires en bois
4418 92 00
autres
4418 99 00
44.19 Articles en bois pour la table ou la cuisine
en bambou
Planches à pain, planches à hacher et articles similaires
4419 11 00
Baguettes
4419 12 00
autres
4419 19 00
en bois tropicaux
en bois tropicaux visés à la note complémentaire 2 du présent chapitre
4419 20 10
autres
4419 20 90
autres
4419 90 00
44.20 Bois marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et ouvrages similaires, en bois; statuettes et autres objets d'ornement, en bois; articles d'ameublement en bois ne relevant pas du chapitre 94
Statuettes et autres objets d’ornement
en bois tropicaux
en bois tropicaux visés à la note complémentaire 2 du présent chapitre
4420 11 10
autres
4420 11 90
autres
4420 19 00
autres
Bois marquetés et bois incrustés
4420 90 10
(
m3
)
autres
en bois tropicaux visés à la note complémentaire 2 du présent chapitre
4420 90 91
autres
4420 90 99
44.21 Autres ouvrages en bois
Cintres pour vêtements
4421 10 00
(
p/st
)
Cercueils
en panneaux de fibres
4421 20 10
(
p/st
)
autres
4421 20 90
(
p/st
)
autres
en bambou
4421 91 00
autres
en panneaux de fibres
4421 99 10
autres
4421 99 99